Mentions légales

L’utilisation du site www.mariecaroleciuntu.fr est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées sans restriction.

Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis ni recours.

Informations relatives au site :

Editeur : Marie-Carole CIUNTU
Web : www.mariecaroleciuntu.fr
Mail  : contact@mariecaroleciuntu.fr

Hébergeur du site : OVH
Fournisseur du nom de domaine : AFNIC

Développeur et Référenceur du site : Agence Ctoovu www.ctoovu.com

Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus du site www.mariecaroleciuntu.fr, photos, vidéos, graphismes, images, textes, icônes, logos, animations et autres éléments ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Marie-Carole Ciuntu, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction, modification, distribution, retransmission ou publication de ces différents éléments, même partielle, est strictement interdite au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle sans l’accord préalable de www.mariecaroleciuntu.fr

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, merci de nous contacter par e-mail.

Limitation de responsabilités

Le site www.mariecaroleciuntu.fr s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
Le contenu éditorial du site est à but informatif et non contractuel et peut être modifié, sans recours ni préavis.
L’éditeur s’engage à mettre tous les moyens humains, techniques et financiers pour assurer la fiabilité des annonces publiées sur le site. Il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur, omission, inexactitude, indisponibilité ou défaut d’affichage de ces dernières.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part l’éditeur.

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux

Droits et devoirs de l’utilisateur

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites, le site collecte des informations destinées à l’établissement de statistiques de trafic. Un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
La collecte d’informations personnelles sur le site s’effectue en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément aux lois en vigueur l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en contactant l’éditeur du site. Pour faciliter l’exercice de ces droits, il peut se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs du site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de l’éditeur.

Disponibilité des services

L’Editeur est tenu par une obligation de moyens en termes d’accessibilité de service et met en place tous les moyens nécessaires pour rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Il peut néanmoins suspendre l’accès au site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler.

Abonnement à la newsletter

L’abonnement à la newsletter est destiné à informer l’utilisateur sur les services, informations, nouveaux produits du site.
L’utilisateur peut à tout moment informer l’éditeur par mail de son souhait de ne plus être abonné à la newsletter en cliquant sur  » Se désabonner  » ou tout autre indication du même ordre.

Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit français.